Outre les immobilisations incorporelles ou corporelles, les dépréciations peuvent être constatées sur les éléments d’actif suivants :
- les immobilisations financières :
- titres de participations,
- titres immobilisés autres que les TIAP,
- titres immobilisés de l’activité de portefeuille (TIAP),
- les prêts,
- les dépôts et cautionnements versés ;
- les stocks ;
- les créances ;
- les valeurs mobilières de placement.
Dans cet article nous présentons le calcul et l’enregistrement comptable de la dépréciation des titres.
Table de matières
Principe de la dépréciation des titres
À l’inventaire, il y a lieu de comparer la valeur d’entrée (prix d’acquisition) des titres possédés avec leur valeur d’inventaire (valeur actuelle). La valeur d’inventaire des titres est déterminée de la sorte :
| Titres | Valeur d’inventaire |
| Titres de participation | Valeur d’utilité : valeur que l’entreprise accepterait de décaisser pour obtenir cette participation si elle avait à l’acquérir. |
| Titres immobilisés autres que les TIAP | Cours moyen du dernier mois pour les titres cotés. Valeur probable de négociation pour les titres non cotés. |
| Titres immobilisés de l’activité de portefeuille (TIAP) | Valeur tenant compte des perspectives d’évolution générale de la société émettrice et fondée, notamment, sur la valeur de marché. |
| Valeurs mobilières de placement | Cours moyen du dernier mois pour les titres cotés. Valeur probable de négociation pour les titres non cotés. |
Cette comparaison a pour objectif de mettre en évidence, pour chaque catégorie de titres (titres émis par une même société et conférant les mêmes droits), l’absence ou la présence d’une plus-value ou moins-value latente (gain ou perte qui serait réalisée si l’on vendait les titres).
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La constitution de la dépréciation des titres
Les dépréciations constatent la diminution probable d’un élément d’actif et constituent une charge de l’exercice. Leur comptabilisation répond au même principe que celle des amortissements :
- on débite un compte de charges 68 du montant de la dépréciation constituée ;
- on crédite un compte d’actif particulier 29 du montant de la dépréciation des titres immobilisés ;
Le réajustement de la dépréciation des titres
Si à la fin d’un exercice donné, une dépréciation a été enregistrée afin de tenir compte de la diminution de la valeur d’un élément d’actif, à la fin de l’exercice suivant, il faut estimer la dépréciation de cet élément et :
- si la perte de valeur a augmenté, il faut calculer et enregistrer un complément de dépréciation ;
- si la perte de valeur a diminué, il faut calculer et enregistrer une diminution de la dépréciation ;
- si la perte de valeur a disparu, on fait une reprise totale de la dépréciation enregistrée précédemment.
La reprise de la dépréciation des titres
Si, lors de l’inventaire, on constate la diminution ou la disparition d’une moins-value probable sur un élément d’actif, l’entreprise doit faire une reprise sur dépréciations :
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- on crédite le compte 78 du montant de la diminution de la moins-value ;
- on débite le compte d’actif concerné (29)
La non-compensation des plus et moins-values potentielles
La comparaison entre la valeur d’inventaire et la valeur d’origine des titres détenus par l’entreprise amène à constater des plus et moins-values potentielles. La démarche comptable correspondant à la constatation de ces éléments obéit aux règles suivantes :
- selon le principe de prudence, les plus-values potentielles ne font l’objet d’aucune comptabilisation : seules les moins-values potentielles doivent être constatées ;
- pour les titres de nature différente (les actions de deux sociétés distinctes), il ne peut pas y avoir de compensation entre les plus et moins-values ;
- pour les titres de même nature (actions d’une même société achetées où des dates différentes), il peut y avoir compensation des plus et moins-values.
Exercice corrigé sur la dépréciation des titres
Au 31/12/N, l’inventaire des titres dans l’entreprise X donne les renseignements suivants :
(3) 100 × (1 000 – 960) = 4 000
(4) 5 000 – 4 000 = 1 000
(5) 20 × (240 – 180) = 1 200
(6) 0 – 1 200 = –1 200
(7) 300 × 2 = 600
(8) 300 × (100 – 95) = 1 500
(9) 600 – 1 500 = – 900
(10) 40 × 20 = 800
(11) 800 – 0 = 800
Au 31/12/N, cet inventaire s’est traduit par les enregistrements comptables suivants :
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