Les factures qui constatent les opérations d’achats et de ventes peuvent comporter des réductions de prix. Ces réductions sont de deux types: à caractère commercial et à caractère financier.
Table de matières
Les réductions à caractère commercial
Elles sont au nombre de Trois:
Rabais : C’est une réduction accordée par le fournisseur à son client sur le prix de vente convenu pour:
- Tenir compte d’un défaut de qualité ou de non conformité des objets vendus
- Retard dans la livraison
Remise : C’est une réduction accordée en tenant compte de l’importance de la commande ou de la qualité du client (grossistes, grand magasin…)
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Ristourne: Réduction accordée à la fin d’une période donnée et tient compte du des achats pendant cette période
Exemple applicatif :
Une ristourne de 2% sur le chiffre d’affaire de l’année si le montant dépasse 500 000 euros.
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Réduction sur Facture
Généralement c’est une remise et parfois un rabais. On va envisager trois cas:
- Celui d’une remise
- Celui d’une remise et d’un rabais
- Celui de deux remises
On va établir la facture d’abord, ensuite l’enregistrement dans les comptes à la fois chez le fournisseur et chez le client.
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Cas n° 1 :
Facture n° 10 établit pour le client AHMED par le fournisseur ALI, portant sur une vente de marchandises de 5 000 DH et une remise accordée de 2%.
Facture n° 10 :
Montant brut des marchandises : 5 000 – Remise 2% : (5 000 x 2%) 100 Net commercial à payer : 4 900
Comptabilisation :
Pour comptabiliser ce type de facture avec réduction, le plan comptable exige de ne retenir que le dernier net commercial c’est à dire le montant effectif à payer.
Cas n° 2 :
Facture établit pour le client Ahmed par le fournisseur Ali portant sur une vente de marchandises de 5 000 et deux réductions : un Rabais de 5 % et une Remise de 2%.
Montant brut des M/ses : 5 000 Rabais 5% : (5 000 x 5%) 250 1er Net commercial à payer : 4 750 Remise 2% : (4750 x 2%) 95 2ème Net commercial à payer : 4655
Comptabilisation :
Pour ce type de facture, il faut d’abord comptabiliser le Rabais, ensuite la Remise et c’est le dernier net commercial qui est retenu pour l’enregistrement comptable.
Cas n° 3 :
Facture établit, portant sur 5 000 DH de marchandises et deux remises 10% et 2%.
MB : 5 000 – Remise 10% : (5000 x 10%) 500 = 1er Net commercial à payer : 4 500 – Remise 2% : (4500 x 2%) 90 = 2ème Net commercial à payer : 4 410
Lorsque qu’il y a plus d’une réduction, le calcul se fait en cascade c’est-à-dire calculer les réductions successivement tout en respectant l’ordre des remises.
N.B : le Rabais lorsqu’il est accordé, il vient toujours en premier lieu, ensuite les remises et enfin les ristournes.
Comptabilisation :
Remarque : Les réductions commerciales accordées sur facture doit ne sont jamais comptabilisée
Réduction hors facture ou sur Facture d’avoir
Généralement, c’est le cas des rabais et parfois des ristournes. Ces réductions sont accordées après établissement de la première facture.
Cela constitue donc une diminution du prix de la marchandise. C’est pourquoi il faut en tenir compte au niveau de la comptabilisation afin d’ajuster les montants de la première facture et qui sont déjà enregistrés.
Ainsi cette diminution est enregistrée :
- Chez le fournisseur dans le débit du compte « Rabais, Remises Ristournes accordés par l’entreprise », un compte de produits soustractif qui constate donc la diminution des ventes.
- Chez le client, cette diminution est enregistrée dans le crédit du compte « RRR obtenus sur Achats de marchandises » un compte de charges soustractif qui constate la diminution des Achats.
Ces deux comptes sont soldés en fin de période pour être virés dans les comptes auxquels ils sont rattachés, autrement dit le compte « Réductions accordées » est crédité et viré le débit de compte principal « Ventes de marchandises »; Alors que le compte des « Réductions Obtenues » est débité et viré dans le crédit du compte principal « Achat de marchandises ».
Cette opération se fait à la fin de l’exercice avant établissement du compte de produits et charges pour que les montants d’achats et ventes figurent avec les montants Nets.
Exemple applicatif :
Le 05/01/2010, L’entreprise a reçoit une facture (à crédit) de son fournisseur B qui se présente ainsi :
Montant brut : 10 000 euros
Net à payer : 10 000 euros
Le 08/01/2010, l’entreprise A reçoit une facture d’avoir mentionnant un Rabais de 10% sur la facture du 05/01/2010.
Comptabilisation
chez A (client):
Nous avons ainsi constaté le 08/0l/2010, une diminution de la dette envers le fournisseur et une diminution du prix d’Achat des marchandises. Le compte 6119 est un sous compte du poste principal 611.
Le compte 6119 sera débité de période (pour solde) et viré dans le crédit du compte 6111 « Achats de M/ses » pour dégager le Net des Achats de la période.
Comptabilisation chez B (fournisseur) :
Nous constations ainsi le 08/01/2010, une diminution de la créance sur le client et une diminution du prix de vente des marchandises.
Le compte 7119 est un sous compte du poste principal 711. En fin de période il est soldé (crédité) et viré dans le débit du compte 7111 « ventes de M/ses » pour dégager le net des ventes de la période.
REMARQUE: Les réductions commercialeshors facture initiale sont toujours comptabilisées.
Les réductions à caractère financier
Elles sont constituées par l’escompte de règlement qui est accordé aux clients qui règlent au comptant leur facture ou en cas de règlement anticipé c’est à dire avant les délais convenus (date d’échéance).
L’escompte de règlement est toujours comptabilisé c’est à dire lorsqu’il est accordé sur facture comme sur facture d’avoir.
Il représente ainsi:
– une charge financière pour le fournisseur (Vendeur).
– un produit financier pour le client (Acheteur).
Le montant de cet escompte est inscrit chez:
* Le Fournisseur au débit du compte « 6386 escomptes accordés »
* Le Client au crédit du compte »7386 escomptes obtenus »
Lorsqu’une facture comporte également des réductions commerciales, l’escompte de règlement est déduit du dernier net commercial.
Exemple:
L’entreprise A établit la facture suivante pour le client B. Montant brut des marchandises 5 000 DH. Remise 5%et escompte 2% pour règlement immédiat. Facture réglée par chèque bancaire.
Présentation de la facture :
MB :5 000
Remise 5% : 250
Net commercial : 4 750
Escompte 2% : 95
Net financier à payer : 4 655
Enregistrement comptable :
Comptabilisation chez fournisseur A :
Facture avec majoration
Les factures de ventes sont souvent majorées par:
- Les frais de transport à la charge du client
- La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
- Le montant des consignations des emballages récupérables.
Les frais de Transport lorsqu’ils sont à la charge du client, ils figurent sur la facture en plus du prix de la marchandise à payer. Ils constituent donc pour le client une charge d’exploitation enregistrée dans le compte « Transport sur achat » (61425) appartenant au Poste (614) « autres charges externes ». Plusieurs cas peuvent se présenter:
1- le transport est assuré par des tiers transporteurs :
1er cas : A la charge du client :
Les frais de port sont payés par le fournisseur au départ des marchandises puis récupérés sur le client.
Exemple : Le 02/01/2010, le fournisseur M expédie à son client B un lot de marchandises et paie en espèces à la CTM une somme de 150.
Le 05/01/2010, il adresse à son client B la facture relative aux marchandises expédiées le 02/01/2010.
Soit la facture (à crédit) de vente suivante:
Montant brut :10 000
Remise 5% :500
Net commercial :9 500
Transport :150
Net à payer 9 650
Les frais de port payés par le client à l’arrivée des marchandises et restent à sa charge.
2ème cas : A la charge du fournisseur :
Les frais du port sont payés par le fournisseur au départ de marchandises et restent à sa charge :
Les frais sont payés par le client à la réception des marchandises. Ils seront déduits de la facture envoyée par le fournisseur.
2- Le transport est effectué par le fournisseur avec ses moyens de transport :
1er cas : frais du port à la charge du client :
Exemple 1 : Frais de port est inclus dans le prix des marchandises :
Le 02/04/2010, le fournisseur M livre à son client B un lot de marchandises et lui remet la facture FM 10 (à crédit)
MB des marchandises : 3 900
Net à payer : 3 900
Exemple 2 : frais de port non inclus dans le prix des marchandises
Facture :
MB des M/ses : 7 800
Transport :200
Net à payer :8 000
2ème cas : Frais de port à la charge du fournisseur :
Facture n° :
MB de la M/ses : 3 000
Net à payer : 3 000
3- Le transport est effectué par le client avec ses moyens propres :
Exemple : Facture N° 53
MB des M/ses :23750
Remise 10% :2 375
Net à payer :21 375
Cas des retours de marchandises
Les factures d’avoir peuvent constater également les marchandises rendues par le client au fournisseur par ce que non conformes à la commande ou défectueuses. Cela constitue une diminution des achats pour le client et une diminution des ventes pour le fournisseur.
Dans ce cas, Il faut procéder à une contre passation de l’écriture qui se fera en sens inverse par rapport à l’écriture initiale d’achat (chez le client) et de vente (chez le fournisseur).
Cependant il faut tenir compte des conditions précisées par la facture initiale c’est à dire des réductions accordées par le vendeur. Autrement dit, le montant brut des marchandises rendues doit être diminué des réductions accordées par le moyen de la contre passation donc, l’enregistrement fera apparaître iniquement le Net Commercial des marchandises gardées et le Net financier à payer et en même temps le montant exact d’escompte qui doit être proportionnel au net Commercial définitif.
Exemple :
Le 05/01/2004, le fournisseur A envoi la facture suivante au client B.
MB des M/ses :5 000
Remise 5% :250
Net commercial :4 750
Escompte 2% :95
Net financier à payer :4 655
Le 10/01/2004, le client B retourne à A des marchandises pour un montant brut de 1 0000
Enregistrement le 05/01/2004 :
Enregistrement le 10/01/2004
Facture d’avoir :
MB des M/ses rendues :1 000
Remise 5% :50
Net commercial des M/ses rendues :950
Escompte 2% :19
Net à rembourser ou à déduire :931
