Les immobilisations sujettes à des dépréciations font l’objet à la fin de l’exercice à des corrections qui prennent la forme d‘amortissement et / ou de provisions pour dépréciation à inscrire aux comptes portant la racine 28 et ou 29.
Les comptes d’une immobilisation pouvant faire l’objet d’une dépréciation appartiennent aux rubriques :
21- immobilisations en non valeurs.
22 – immobilisations incorporelles
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23 – immobilisations corporelles.
24- immobilisations financières.
l’amortissement des immobilisations
Les causes de cette dépréciation sont multiples, mais pour la majorité d’entre–elles, on peut citer l’usage, la vétusté ; le changement des techniques (L’obsolescence) .
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Définition de l’amortissement pour dépréciation
l’amortissement pour dépréciation est la constatation comptable en fin d’exercice d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de l’usage, du temps ou le progrès technologique.
L’amortissement est une technique de renouvellement des immobilisations (reconstitution du capital).
l‘amortissement permet de répartir le coût d’un élément d’actif
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immobilisé sur sa durée probable de vie.
les immobilisations amortissables
Toutes les immobilisations incorporelles et corporelles qui se déprécient avec le temps sont amortissables.
Les immobilisations qui ne perdent pas de leur valeur avec l’usage ou le temps ne sont pas amortissables .c’est le cas notamment :
– du fond commercial (comptes n° 223)
– des terrains (compte n°231)
– des immobilisations financières (compte n° 24 /25 )
Pour l’amortissement de l‘immobilisation en non valeurs l’entreprise peut soit Amortir la totalité du montant sur le ou les premiers exercices bénéficiaires, soit L’étaler sur 5 ans.
calcul des amortissements
Le mode de répartition de l’amortissement sur les différents exercices doit être choisi sur la base de considération essentiellement économique , il peut conduire à des amortissements annuels constants (méthodes de l’amortissement linéaire) ., dégressifs (Décroissants) ou exceptionnel.
Amortissement linéaire
Dans le calcul de l’amortissement constant ou linéaire on part du principe que le montant de la dépréciation reste le même pour chacun des exercices formant la durée de vie de l’immobilisation.
Terminologie
valeur d‘entrée ou valeur d’origine de l’immobilisation : selon le principe du coût historique un bien est enregistré au bilan à sa valeur d’entrée évaluée en monnaie courante, la valeur d’entrée est constituée.
* pour les actifs acquis par l’entreprise par le coût d’achat hors T.V.A
* pour les actifs crées par l’entreprise par le coût de production, cette valeur d’entrée reste inchangée tant que Le bien est inscrit au bilan.
– Durée probable de vie : c’est le nombre d’exercices d’utilisation normale de l’immobilisation. Au terme de la durée on considère que la valeur de l’immobilisation est nulle.
– Taux d’amortissement : le taux dépend de la durée probable de vie.
– taux d’amort = 100/ durée de vie de l’immobilisation.
– Annuité d’amortissement : calculée à la fin de l’exercice, elle représente le montant de la dépréciation annuelle subie par l’immobilisation :
– Annuité d’amort = valeur d’entrée x taux d’amort .
– Valeur nette d’amortissement = la VNA est constituée par la différence entre la valeur d’entrée et le total des amortissements (ou cumul des amortissements) pratiqués depuis l’acquisition de l’immobilisation.
– VNA à la date n = valeur d’entrée – cumul des amortissements
jusqu’à la date n
base de calcul de l’amortissement linéaire
C’est la valeur d’entrée ou valeur d’origine telle qu’elle figure au bilan.
– Le prix d’acquisition augmenté des frais accessoires (transport, assurance, frais de pose ….) a exclure les droits de mutation, honoraires, commissions et frais d’acte)
– La valeur d’apport dans le cas de la constitution ou de la fusion des sociétés.
– Le coût réel dans le cas des immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même.
Exemple
Présenter le tableau d’amortissement d’un matériel de transport dont la valeur d’entrée est de 40000 DH, la durée de vie probable est de 5ans et la date d’acquisition le 2/1/2005 ; la date de fin d’exercice est le 31/12/ de chaque année)
VE = 40000
d = 5
T = 100/d = 100/5 = 20%
Annuité = 40000/5 = 8000 ou Anuité = 40000* 20/100 = 8000
Cela signifie que ce camion va perdre, chaque année 1/5 de sa valeur et que, à la fin de la durée d’amortissement, la VNA sera nulle
Tableau d’amortissement du matériel de transport
Amortissement dégressif
Dans le calcul de l’amortissement dégressif, on part du principe que la dépréciation des biens est plus importante dans les premières années que dans les dernières, (L’amortissement dégressif a été instauré par la loi de finance de l’année 1994)
Tous les biens d’équipement acquis à compter du 1er janvier 1994 peuvent être amortis selon la méthode dégressive. Sont exclus de l’amortissement dégressif, les constructions les voitures personnelles et l’immobilisation en non valeurs.
Méthode de calcul
Annuité d’amortissement = VNA en début d’exercice x taux dégressif
Taux dégressif = taux constant x coefficient fiscal.
taux d’amortissement dégressif
Immobilisations Durée Taux linéaires Immeuble d’habitation à usage commercial 25 ans 4% Immeubles industriels construits en dur 20 ans 5% Constructions légères 10 ans 10% Mobiliers, installations, aménagements 10 ans 10% Gros matériel informatique 10 ans 10% Micro-ordinateur, périphérique – programme 6ans et 8 ans 15% Matériel roulant 4 à 5 ans 20% à 25% Outillage de faible valeur 3 ans et 4 ans 30 %
Point de départ de l’amortissement
C’est le premier jour du mois d’acquisition (ou de l’achèvement).
Cependant les biens meubles (matériels, mobiliers ….), peuvent être amortis à partir du 1er jour du mois de mise en service ou d’utilisation effective
Exemple 1
Acquisition ou mise en service au début de l’exercice
Présenter le tableau d’amortissement d’un tour dont la valeur d’entrée est de 6OOOODH, la durée de vie probable est de 5ans et la date d’acquisition est le 2/1/2006 (la date de fin d’exercice est le 31/12/ de chaque année)
Taux d’amortissement linéaire = 100/5 = 20%
Annuité constante = 60000/5 = 12000DH ou 60000*20/100 = 12000DH
Tableau d’amortissement du tour
Années Base de calcul VO ou VE Taux linéaire Annuité Amortissement cumulés VNA à la fin d’exercice 2006
2007
2008
2009
2010 60000
60000
60000
60000
6000020%
20%
20%
20%
20%12000
12000
12000
12000
1200012000
24000
36000
48000
6000048000
36000
24000
12000
0
NB : les amortissements annuels successifs sont égaux lorsque la période d’amortissement est égale à l’année
Exemple2
Acquisition ou mise en service en cours d’exercice
Le 20/07/2006, l’entreprise FATMI a acquit un matériel industriel au pris TTC de 180000DH (TVA 20%) cette acquisition a entrainé les frais suivants HT : transport 10000DH, assurance 12000DH, installation 18000DH, le taux constant d’amortissement est de 10%
TAF
Bac Pro Comptabilité Comptabilité générale : Travaux de fin d’exercice Page 15
1) Déterminer la valeur d’entrée de ce matériel
2) Dresser son plan d’amortissement
Solution
Valeur d’entrée = coût d’achat HT du matériel
Cout d’achat = 180000/1,2 +( (10000+12000+18000) = 190000 DH)
Durée d’amortissement = 100/10 =10ans
Annuité constante = 190000*10% = 19000
1ère annuité = 19000 * 6/12 = 9500 DH
Dernière annuité = 19000 * 6/12 = 9500 DH
Plan d’amortissement
Exercices Valeur d’entrée Annuité d’amortissement Amortissements cumulés VNA en fin d’exercice 2006/6 mois
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016 (6 mois) 90000
190000
190000
190000
190000
190000
190000
190000
190000
190000
190000 9500
19000
19000
19000
19000
19000
19000
19000
19000
19000
9500 9500
28500
47500
66500
85500
104500
123500
142500
161500
180500
190000180500
161500
142500
123500
104500
85500
66500
47500
28500
9500
0
NB : lorsque l’acquisition ou la mise en service est faite en cours d’exercice, le 1er est calculé au prorata temporis, proportionnellement à la durée (exprimée en mois) qui sépare le début du mois d’acquisition ou de mise en service de la date de fin d’exercice
– La dernière annuité est le complément de la 1ère 9500+9500 = 19000
