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L’annuité d’amortissement est égale , pour un élément d’actif, à la dépréciation qu’il a subie au cours d’un exercice. il est donc normal de considérer cette annuité comme une charge pour cet exercice.
Ecritures comptables
Amortissement des immobilisations non-valeurs
Les frais préliminaires peuvent être amortis entièrement dès le 1er exercice, la durée maximale d’amortissement est de 5 ans. il est préférable, cependant de les amortir le plus tôt possible. Quant aux primes de remboursement des obligations, elles sont en principe amorties au prorata des intérêts courus.
Elles peuvent être également amorties par fractions égales au prorata de la durée de l’emprunt quelque soit la cadence de remboursement des obligations. Mais en aucun cas, ne peuvent être maintenues à l’actif des primes afférentes à des obligations remboursées.
Ecritures comptables
Exemple
Le 1/2/N, l’entreprise a versé au notaire une somme de 22000 DH représentant les frais d’achats, honoraires et droits de mutation relatifs à l’acquisition d’un bâtiment industriel.
En fin d’année, il est décidé d’amortir la moitié de ses frais. Prix d’acquisition 600000 payé par chèque
Ecritures comptables
Amortissements des immobilisations incorporelles
Immobilisations en recherche et développement
Elles doivent en principe être amorties dans un délai maximum de 5 ans .En cas d’échec d’un projet de recherche et développement, les dépenses correspondantes doivent être immédiatement amorties :
Ecriture du journal
Exemple
Une entreprise agro –alimentaire a décidé d’étaler sur 3 exercices comptables à compter de 1995, des frais de R et D s’élevant à 60000 DH. (Ces frais ont été enregistrés, au cours de 1995 dans les comptes concernés de la classe 6)
écriture comptable
Les mêmes écritures d’amortissement seront enregistrées à la fin des années 96 et 97. A la fin de cette dernière année (1997), la société doit aussi enregistrer l’écriture suivante :
Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires
les brevets d’invention sont amortissables sur la durée du privilège ou leur durée effective d’utilisation si elle plus court Les marques ne sont normalement pas amortissables si leur protection n’est pas limitée dans le temps.
- Les procédés industriels modèles et dessins sont amortissables s’il y a risque d’obsolescence.
Ecritures comptables
Amortissement du fond commercial
Les éléments du fonds commercial , qui ne bénéficient pas d’une protection juridique leur garantissant une certaine valeur sont amortissables ( clientèle , achalandage , droit au bail , nom commercial , enseigne )
Amortissements des immobilisations corporelles
- Terrain : Seuls les terrains de gisements sont amortissables sur la durée probable d’épuisement du dit gisement (carrières, sablières).
- autres immobilisations corporelles
Ecritures comptables
Remarque importante
A l’exception des non valeurs, les immobilisations entièrement amorties restent inscrites
Au bilan tant qu’elles subsistent dans l’entreprise.
Application
A la fin de l’exercice 2010, l’entreprise CHAHID enregistre les amortissements annuels de ses immobilisations
Amortissement des brevets : 10000 DH
– Amortissements des constructions : 50000DH
– Amortissements des installations techniques, matériel et outillage : 452000 DH
– Amortissements du matériel de transport : 89000 DH –
Amortissements du mobilier et matériel de bureau : 42000 DH
Solution
Dotations d’exploitation :
– Immobilisations incorporelles :
– brevet 10000 DH
– Immobilisations corporelles :
– constructions 50000 DH
– I.T.M.O + 452000 DH
– Mat de transport + 89000 DH
– M.M.B + 42000DH
= 633000 DH
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