Tout d’abord, définissons ensemble la masse salariale. La masse salariale représente la somme des rémunérations que paie une entreprise. Le montant et les composantes de la masse salariale diffèrent selon le contexte dans lequel on la définit.
Table de matières
Masse salariale sociale
La donnée la plus facilement accessible réside dans la Déclaration Sociale Nominative (DSN).
Cette déclaration permet aux organismes sociaux de vérifier les montants versés et d’attribuer les droits des salariés, de pré-remplir la déclaration d’impôts sur le revenu, d’établir les listes électorales pour les conseils de prud’hommes et d’élaborer des données statistiques de l’INSEE.
La DSN s’avère une source pertinente d’information pour le contrôle de gestion sociale.
Lire Aussi: Les soldes intermédiaires de gestion (ESG)
La masse salariale, selon la définition de la DSN, consiste en la totalité des salaires bruts soumis aux cotisations de Sécurité sociale. Cette définition exclut donc les charges patronales.
Masse salariale comptable
Les charges inhérentes à l’entreprise se trouvent dans la classe 6 du plan comptable. Les charges comprennent les sommes ou valeurs à verser en contrepartie de marchandises, approvisionnements, travaux et services consommés par l’entreprise ou en vertu d’une obligation légale. Les charges doivent être exposées dans l’intérêt de l’entreprise et justifiées.
La masse salariale, selon la définition utilisée en comptabilité, concerne alors les charges de personnel, à savoir les rémunérations du personnel, les charges sociales ainsi que les provisions (congés payés, indemnités de départ à la retraite…).
Lire Aussi: La fiscalité des entreprises familiales en France
Les comptes de la classe 64 (selon le plan comptable français), charges de personnel (hors dirigeant-exploitant), sont les suivants :
Les comptes de la classe 63 (impôts, taxes et versements assimilés) représentent des charges assises sur les rémunérations et à la charge de l’employeur. Ces impôts et taxes représentent des versements obligatoires à l’État et aux collectivités locales pour subvenir aux dépenses publiques ou pour financer des actions d’intérêt économique ou social.
Le compte 63 répertorie quatre types de charges :
Lire Aussi: Les 14 classes de risques de l'entreprise
- taxe sur les salaires pour les entreprises exonérées de TVA;
- taxe d’apprentissage;
- participation des employeurs à la formation professionnelle continue;
- cotisation pour l’effort de construction.
Ces dépenses libératoires s’effectuent directement par l’entreprise ou par l’intermédiaire d’organismes mandatés par l’État.
Les comptes de la classe 62 et plus particulièrement le compte 621 (personnel extérieur à l’entreprise) intègrent notamment les frais du personnel intérimaire qui n’est pas lié par un contrat de travail à l’entreprise. Le compte 62 répertorie également les honoraires versés à des entreprises sous-traitantes en contrepartie d’une prestation réalisée en toute indépendance liée à un savoir-faire.
L’étude du compte 62 permettra d’obtenir une vision exhaustive du coût de travail. En effet, il n’est pas rare qu’une entreprise décide de sous-traiter une activité considérée en dehors de son cœur de métier, afin de recourir à des experts, de bénéficier de flexibilité et parfois de baisser les coûts.
Le personnel intérimaire constitue une variable d’ajustement en cas de forte hausse ou baisse de l’activité de l’entreprise. Les intérimaires et sous-traitants font parfois office de vase communicant avec la masse salariale, masse salariale qui baisse et s’accompagne d’une hausse de personnel externe à l’entreprise. Afin d’obtenir une vision exhaustive de la main-d’œuvre affectée à l’entreprise, il s’avère judicieux d’inclure ces deux paramètres.
Le coût des ressources du travail
La masse salariale budgétaire se rapproche de la masse salariale comptable, mais ne comprend pas les provisions.
La masse salariale se compose d’éléments permanents, variables et exceptionnels
